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Avis 20191170
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier
Communication des chiffres clés de l'établissement pour les années 2006 et 2007 (avec le détail...
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Avis 20191279
Mairie de Marseille
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'association « Centre...
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Avis 20191322
Association foncière de Plonevez-du-Faou (AFAFAF)
Copie conforme des documents suivants :
1) le budget primitif de 2019 ;
2) le procès-verbal de...
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Avis 20191413
Mairie de Bourbon l'Archambault
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit financier réalisé par le...
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Avis 20193423
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents relatifs à l'association de défense des familles et de l’individu...
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Avis 20193424
Ministère du travail
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
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Avis 20193425
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
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Avis 20193543
Mairie de Guémené-sur-Scorff
Communication des documents suivants :
1) les tableaux d'amortissement de 2013 à 2018 ;
2) le...
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Avis 20191679
Agence française de développement (AFD)
Communication des comptes annuels de deux associations subventionnées par l'AFD :
1) la...
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Avis 20191692
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication et publication en ligne des grands livres budgétaires de 2016 à 2018.
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Conseil 20191693
Mairie de Dordives
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, de la liste des opérations de dépenses entre...
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Avis 20191694
Mairie d'Aubusson
Communication par consultation, et éventuellement délivrance de copies sous format papier à ses...
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Avis 20191757
Préfecture du Val-d'Oise
Consultation ou communication par courrier électronique, pour la période courant de 1994 à 2016,...
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Avis 20191779
Préfecture de La Réunion
Communication du document synthétisant les remboursements effectués par la préfecture concernant...
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Avis 20191853
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les tableaux annuels affichant le versement des...
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Avis 20191953
Chambre de commerce et d'industrie Région Provence Alpes-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants relatifs à son licenciement pour suppression de poste, notifié par...
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Avis 20191978
Conseil départemental de l'Ardèche
Communication des documents suivants concernant l’association ADAPEI Ardèche 07 pour...
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Avis 20192269
Mairie d'Yerres
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l'achat...
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Avis 20192270
Mairie d'Yerres
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le nom des...
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Avis 20192315
Mairie de Montargis
Communication des documents concernant l’ensemble des dépenses engagées par la ville au titre de...