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Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210235
Mairie d'Abbeville
Communication, par mail ou par voie postale à son ancienne adresse, de l’intégralité des...
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Avis 20210245
Office public de l'habitat Sète Thau Habitat
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
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Avis 20210248
SA d'équipement du Littoral de Thau - SA ELIT
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
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Avis 20210249
Société Publique Locale Bassin de Thau
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...
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Avis 20210257
Mairie de Saint-Etienne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) le relevé...
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Avis 20205706
Mairie d'Arbas
Communication des 12 comptes rendus ou 12 procès-verbaux, manquants et non publiés, des conseils...
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Avis 20210068
Mairie d'Auby
Communication d'une attestation de non sinistralité dans le cadre de son utilisation des...
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Avis 20210085
Mairie d'Houppeville
Communication de l'ensemble des échanges écrits entre la commune et lui- même depuis 2016 au...
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Avis 20210101
Mairie de Nothalten
Communication, par consultation en mairie, des documents suivants :
1) les « demandes des...
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Avis 20210111
Mairie d'Albepierre-Bredons
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier...
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Avis 20210140
Communauté d'agglomération Baie de Somme
Communication, par mail ou par voie postale à son ancienne adresse, de l’intégralité des...