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Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
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Avis 20204253
Syndicat de l'eau potable Rhône-Aygues-Ouvèze
Communication des documents visés dans le courrier que le syndicat lui a adressé le 30 juillet...
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Avis 20204274
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication des règles du traitement algorithme définissant le traitement ainsi que les...
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Avis 20204276
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) la demande de permission de voirie pour l'accès à la...
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Avis 20204281
Mairie de Clichy (92)
Communication des documents relatifs au conseil économique social et environnemental local...
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Avis 20204283
Mairie de Gargenville
Copie du compromis ou de la promesse de vente signée le 11 Juillet 2019 entre la commune et la...
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Avis 20204297
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication du compte rendu d'intervention des services d'urgence de la société ENEDIS le 3...
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Avis 20204301
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie intégrale du dossier de son enfant X, inscrite en CE1B à l'école élémentaire A au 56 rue...
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Avis 20204314
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie de la délibération lui octroyant le droit d’exploiter la parcelle X située à Port-Louis.
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Avis 20204324
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Communication des statistiques, ventilées par nationalité et par département de résidence, ayant...
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Avis 20204341
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents relatifs aux inventaires et aux stocks concernant la crise de la...
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Avis 20204347
Office national des forêts (ONF)
Communication de la copie, sous forme dématérialisée, de l'étude de 1987, relative au plan de...
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Avis 20204348
Mairie de Dournazac
Communication, par courriel ou par mise à disposition à la mairie, de la copie des documents...
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Avis 20204350
Mairie de Sartrouville
Copie, de préférence par voie dématérialisée à défaut sur support papier, des documents se...
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Avis 20204352
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.
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Avis 20204356
Préfecture de la Haute-Saône
Communication de la copie des documents visés dans l'arrêté préfectoral n° 70‐2020‐08‐24‐001...
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Avis 20204361
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A)
Communication, par voie informatisée de préférence ou à défaut sous forme papier à ses frais,...
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Avis 20204387
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux abattages de...
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Avis 20204403
Préfecture du Nord
Communication, par voie électronique de préférence ou à ses frais, des documents relatifs à la...
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Avis 20204432
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, au format numérique, pour la période 2019, des rapports d’exploitation/d’activité...