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Avis 20180492
Etablissement public d'aménagement Alzette Belval
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20180495
Ministère de l'Intérieur
Copie de l'avis du médiateur interne de la police nationale rendu suite à sa contestation de son...
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Avis 20180505
Préfecture de la Drôme
Consultation sur place des documents suivants, tels que conservés par les services de la...
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Avis 20180506
Centre hospitalier d'Auch
Copie papier de l'intégralité du dossier médical de son client relatif à son séjour suite à son...
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Avis 20180507
Mairie de Préseau
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal...
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Avis 20180510
Conseil national des barreaux (CNB)
Copie de la lettre par laquelle le bâtonnier de l'ordre des avocats de Pontoise (Val-d'Oise) a...
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Avis 20180511
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (CPAM 38)
Copie des décomptes de sécurité sociale des demandeurs pour la période allant de janvier à juillet 2017.
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Avis 20180512
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie de l'ensemble des délibérations ayant créé à ce jour un emploi correspondant aux grades...
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Avis 20180521
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie des rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur, Monsieur X, relatifs à...
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Avis 20180526
Préfecture de l'Indre
Communication par voie électronique de l'entier dossier administratif de son client.
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Avis 20180530
Ministère de l'Intérieur
Copie de la déclaration de reconnaissance de la nationalité française délivrée à Monsieur X, son...
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Avis 20180531
Mairie de Falicon
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 02-2016 ayant pour objet des...
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Avis 20180534
Mairie de Paris
Communication du contrat de délégation de service public passé avec les sociétés X et X.
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Avis 20180535
Hôpital Marie Lannelongue
Copie des documents suivants :
1) le marché passé avec la société TSO, résilié le 31 août 2017...
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Avis 20180536
Mairie de Pourrières
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20180537
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) les avis relatifs à sa mutation au groupement de soutien de la...
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Avis 20180540
Centre hospitalier de Niort
Communication des factures mandatées pour le paiement des équipements acquis par le centre...
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Avis 20180543
Centre Hospitalier Louis Conte de Gramat
Consultation du contrat passé avec la X portant sur la location d’un bâtiment occupé par un...
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Avis 20180546
Centre hospitalier universitaire de Reims (CHU)
Copie, afin de connaître les causes de sa mort, et sur le fondement de l'article L1110-4 du...
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Avis 20180547
Ministère de l'Intérieur
Copie de la déclaration de reconnaissance de la nationalité française délivrée à Monsieur X, son...