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Avis 20133069
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle
Copie du procès-verbal de la séance du conseil départemental autorisant l'exercice de la...
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Avis 20132265
Etablissement public de santé mentale de l'agglomération lilloise-Hôpital Lucien Bonnafé
La copie conforme du règlement intérieur du service G12 de l'hôpital Lucien Bonnafé.
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Avis 20132314
Agence régionale de santé Midi-Pyrénées (ARS 31)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) la liste des hôpitaux publics...
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Avis 20135185
Préfecture du Tarn
Copie de la liste des établissements hospitaliers publics disposant d'un service d'aumônerie.
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Avis 20132247
Agence régionale de santé Pays-de-la-Loire (ARS 44)
La communication du rapport d'inspection de la résidence Aquarelle du Centre Hospitalier de...
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Avis 20132253
Caisse primaire d'assurance maladie du Nord-Pas-de-Calais (CPAM 62)
Communication de la liste de l'ensemble des groupes homogènes de malades (GHM) facturés au titre...
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Avis 20132455
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
La communication des documents suivants :
1) les relevés de conclusions (procès-verbal des...
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Avis 20132026
Agence régionale de santé du Val-de-Marne (ARS 94)
La communication des documents administratifs anonymisés suivants, relatifs à la Maison...
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Avis 20131823
Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13)
Copie de l'intégralité de l'original du rapport définitif concernant l'inspection effectuée à la...
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Avis 20131715
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Communication des documents suivants :
1) concernant les subventions octroyées par l'ARS NPDC à...
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Avis 20131716
Préfecture du Nord
Communication des documents administratifs suivants :
1) la notification transmise au...
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Avis 20130574
Préfecture de la Gironde
Communication des documents administratifs suivants :
- concernant des subventions octroyées...
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Avis 20130677
Association de prévention et de dépistage précoce des troubles visuels, auditifs, de langage et des anomalies bucco-dentaires chez l'enfant (APESAL)
Communication des documents administratifs suivants :
1) toutes les conventions (subvention ou...
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Avis 20130734
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents administratifs suivants :
1) toutes les conventions signées...
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Avis 20130312
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication des documents administratifs suivants :
1) la demande d'immatriculation, les...
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Avis 20130298
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
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Avis 20130299
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
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Avis 20130301
Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59)
Communication des documents administratifs suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec...
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Avis 20130305
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication de la décision (ou l'ensemble du dossier le cas échéant) de validation, dont fait...
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Avis 20130306
Caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut (CPAM 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...