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Avis 20192037
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication, par voie numérique, du document mentionné à la page 38 - point B - du schéma...
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Avis 20192349
Mairie de Jard-sur-Mer
Communication, à ses frais, de la copie de l'inventaire floristique réalisé par l'office...
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Avis 20192444
Comité national de la pêche professionnelle en eau douce de Loire-Atlantique (CONAPPED)
Communication de l'évolution chronologique des effectifs des pêcheurs professionnels du bassin...
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Avis 20192630
Préfecture de l'Eure
Communication de la nature de l’aléa en rouge figurant en page 11 du document d’information...
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Avis 20192682
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie, en recto-verso, avec 50 % de réduction, des documents suivants, relatifs à la forêt du...
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Avis 20192694
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)
Communication des bilans d’activité du port commercial de Lorient de 1976 jusqu’à 2016
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Avis 20192700
Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse
Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...
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Avis 20192712
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
Communication des études sur lesquelles la DDT s'est basée, pour appliquer au dossier de captage...
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Avis 20192757
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication, par voie électronique de préférence ou à défaut par voie postale à ses frais, de...
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Avis 20192771
Mission régionale d'autorité environnementale Grand Est (MRAE)
Communication de rapport préparatoire émis par la direction régionale de l'environnement, de...
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Avis 20192773
Agence régionale de santé Grand Est (Direction générale)
Communication des documents de travail et d’analyse qui ont conduit à la formulation de l'avis...
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Avis 20192774
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication de la proposition d’avis dressée par la DREAL citée en page 2 de l'avis de la MRAe...
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Avis 20192797
Communauté de communes de Grand Lieu
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du rapport définitif portant sur les...
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Avis 20192850
Mairie de Breitenbach
Communication, sous forme électronique par courrier électronique, ou sur CD-rom, ou sous forme...
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Avis 20192953
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants :
1) la rapport d'évaluation de la mise en œuvre des...
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Avis 20192964
Préfecture de la région Occitanie
Communication des documents suivants :
1) l'acte du 25 janvier 2018 validant la doctrine du...
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Avis 20192987
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Communication des éléments relatifs à l'identification d'un canidé ayant échappé à la vigilance...
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Avis 20192988
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication des éléments relatifs à l'identification d'un canidé ayant échappé à la vigilance...
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Avis 20193009
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Copie du document portant création du Comité de financeurs aux fins de la réalisation de la...
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Avis 20193010
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...