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Avis 20162534
Mairie de Técou
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal 2015/032 et 2015/033...
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Avis 20162759
Mairie de Carantec
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport du commissaire enquêteur dans le...
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Avis 20161943
Mairie de Camps-la-Source
Copie des documents suivants :
1) le certificat de conformité du permis d'aménager et de lotir...
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Avis 20161976
Mairie de Dijon
Copie de documents relatifs au projet de la cité internationale de la gastronomie :
1) les...
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Avis 20161217
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie de documents relatifs à la démolition et reconstruction de la Tour Albert 1er sise 65 - 67...
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Avis 20160903
Mairie de Gasques
Communication des documents suivants, alors que le maire signale qu'ils sont consultables en...
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Avis 20160220
Mairie de La Tour-d'Aigues
La copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols (POS) de la commune pour les...
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Avis 20156215
Mairie de Trémery
Copie des documents suivants concernant un projet de lotissement :
1) le plan local d'urbanisme...
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Avis 20153014
Mairie de Blauvac
Copie des délibérations, actes administratifs, factures et autres documents portant sur...
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Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...
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Avis 20152894
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan
Copie du permis de construire du transformateur haute tension « P0009 BOULET » situé dans la...
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Avis 20151970
Mairie de Bollène
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté donnant délégation à Monsieur X pour signer les refus...
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Avis 20152125
Mairie de Peipin
Copie des arrêtés de permis de construire n° 8516 et 8664 délivrés en 1964 sur le terrain que la...
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Avis 20151685
Mairie d'Elne
Copie des documents suivants, relatifs à une construction sur la parcelle BB 123 de la commune :...
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Avis 20151457
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication du permis de construire du bassin de rétention du lycée Jacques Prévert situé à...
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Avis 20151153
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des documents suivants concernant l'ouverture d'un établissement recevant du...
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Avis 20151350
Mairie des Tourrettes
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...
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Avis 20150838
Mairie de Soubès
Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...
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Avis 20150299
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...
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Avis 20150531
Mairie de Maisons-Laffitte
Copie du procès-verbal de visite de la construction située sur la parcelle AT 169, lot n° 1, 31...