-
Avis 20204466
Préfecture du Bas-Rhin
Communication de son dossier de renouvellement aux fonctions de lieutenant de louveterie, auquel...
-
Avis 20204486
Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire
Communication de la copie des documents relatifs au plan simple de gestion du « Domaine des...
-
Avis 20204506
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, par consultation ou remise d'une copie, des documents relatifs à la...
-
Avis 20204542
Mairie de Ploudalmézeau
Communication de la copie du courrier de notification du rejet de l'état de catastrophe...
-
Avis 20203670
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication, par publication en ligne, des documents relatifs à la base de données...
-
Conseil 20203969
Mairie d'Hyères
Caractère communicable du compte rendu de la « commission de gestion de la liste d’attente et...
-
Avis 20204002
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication des éléments relatifs aux réunions de la commission intergouvernementale (CIG)...
-
Avis 20204058
Ministère de la Transition écologique
Communication des éléments relatifs aux réunions de la commission intergouvernementale (CIG)...
-
Avis 20204081
SUEZ
Communication des documents suivants :
1) les plans des réseaux d’eau se situant autour de...
-
Avis 20204088
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication de la copie du courrier du 27 novembre 2019, adressé par le maire de la commune de...
-
Avis 20204158
Préfecture de la Drôme
Communication des éléments suivants :
1) le registre phytosanitaire de Monsieur X, établi...
-
Avis 20204160
Préfecture de la Nièvre
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de l'intégralité des comptes...
-
Avis 20204189
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Communication des deux rapports relatifs aux études sonores réalisées par le X et fournis à la...
-
Avis 20204210
Communauté de communes du Pays de Montereau
Communication des documents relatifs :
1) aux réseaux d'eaux usées :
a) la copie complète de...
-
Avis 20204244
Communauté de communes du Bassin de Joinville-en-Champagne
Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...
-
Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
-
Avis 20204253
Syndicat de l'eau potable Rhône-Aygues-Ouvèze
Communication des documents visés dans le courrier que le syndicat lui a adressé le 30 juillet...
-
Avis 20204261
Préfecture de l'Hérault
Communication de la copie du rapport de la direction régionale de l'environnement, de...
-
Avis 20204282
Mairie d'Onans
Communication des documents relatifs à l'implantation d'éoliennes sur la commune :
1) les...
-
Avis 20204288
Syndicat des Eaux de Thonnance-Suzannecourt
Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...