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Avis 20195367
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)
Communication, par voie postale, à ses frais, de la copie des documents relatifs au permis...
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Avis 20195639
Métropole du Grand Nancy
Communication de l'orientation d’aménagement et de programmation (OAP) relative au plan local...
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Avis 20195746
Mairie de Barbonne-Fayel
Copie du procès-verbal du conseil municipal au cours duquel a été votée l’autorisation...
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Avis 20195943
Mairie de Monacia-d'Aullène
Communication de la liste des chemins :
1) communaux, d'une part ;
2) ruraux, d'autre part.
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Avis 20192906
Mairie de Montpellier
Communication, sous forme électronique, ou en cas d'impossibilité, sur le support à votre...
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Avis 20194494
Mairie de Belberaud
Communication des documents relatifs à l'implantation et à la construction de l'abribus...
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Avis 20194762
Mairie d'Yutz
Copie de l'intégralité du dossier de refus de permis de construire numéro X du 30 juillet 2019.
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Avis 20194992
Etablissement public territorial Plaine Commune
Copie, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux travaux d’aménagement de la...
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Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
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Avis 20200648
Mairie de Thonon-les-Bains
Communication des documents relatifs au permis de construire n° X déposé par la SARL LES...
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Avis 20200689
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication de la copie, à ses frais, de l'avis concernant l'accès au projet de déchèterie sur...
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Avis 20200890
Mairie de Chevru
Copie des plans des réseaux (eaux électricité) situés rue neuve du Montcel, rue du Montcel et...