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Avis 20183524
Mairie d'Aroue-Ithorots-Olhaïby
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 6 décembre 1923.
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Avis 20184857
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication de l'acte de naissance de sa grand‐mère, Madame X, née X, le 19 décembre 1929 à...
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Avis 20183577
Mairie de Bordeaux
Copie de l'arrêté de délégation de fonction d'officier d'état-civil, daté et signé, établi par...
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Avis 20183994
Mairie de Pau
Consultation et prises de photographies au moyen d'un appareil numérique sans flash du registre...
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Avis 20190141
Mairie de Lodève
Copie, sollicitée directement auprès de la mairie et non sur le site internet « service...
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Avis 20190541
Mairie de Cruas
Copie intégrale de l'acte de décès de Madame X née X décédée le X dans la commune.
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Avis 20192207
Préfecture de la Gironde
Communication, par voie postale avec l'enveloppe affranchie qu'il a transmise et sur un CD-Rom...
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Avis 20203036
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Communication d'une copie intégrale de l'acte de naissance de son client.
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Avis 20203272
Mairie de Fay
Copie intégrale de l’acte de naissance de son arrière‐grand‐mère, Madame X, née dans la commune en 1905.
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Avis 20201192
Mairie de Bosc-Roger-en-Roumois
Copie des actes de naissance de :
1) Monsieur X né dans la commune le X ;
2) Madame X née dans...
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Avis 20202018
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, des pièces annexes qui ont servies...
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Avis 20211500
Mairie de Toulouse
Communication d'une copie des documents suivants le concernant :
1) « la copie intégrale de...
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Avis 20211945
Mairie de Teloché
Copie de l'acte de décès de Monsieur X le X, la commune proposant au demandeur de se présenter...