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Conseil 20165079
Mairie de Conches-sur-Gondoire
Caractère communicable et modalités de communication, à des conseillers municipaux élus de...
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Avis 20162263
Syndicat intercommunautaire du littoral (SIL)
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) le contrat...
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Avis 20170942
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au comité d'animation :
1) le...
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Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20180779
Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs (FNJFC)
Copie des documents suivants :
1) le détail des opérations comptables de l'association « Comité...
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Avis 20174929
Société publique locale Ports Manche
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20172419
Mairie de Ris-Orangis
Communication, en sa qualité d'élu municipal, de l'ensemble des documents relatifs à la décision...
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Avis 20185357
Mairie d'Ambilly
Communication des documents suivants :
1) les factures et pièces comptables se rapportant à...
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Avis 20190788
Mairie de Verel-Pragondran
Communication des documents suivants :
1) la copie du compte de gestion des années 2013, 2014 et...