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Conseil 20164450
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10)
Caractère communicable de documents relatifs à la commission départementale de la nature, des...
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Avis 20164226
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la carrière située sur la commune de...
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Avis 20171937
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport de Monsieur X, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au...
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Avis 20172177
Province des Iles Loyauté
Communication de la seconde étude conduite sur l'Ile de Lifou mentionnée dans le rapport...
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Avis 20170234
Voies navigables de France (VNF)
Communication, de préférence par courriel, des titres de recettes émis pour les exercices 2011 à...
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Avis 20170293
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants :
1) les « Réponses aux anomalies signalées accompagnées...
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Avis 20170330
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication des documents suivants :
1) par courriel, CD-ROM ou fax, l'arrêté de prescriptions...
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Avis 20170528
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport relatif au sol de « Doniambo » (site SLN, Nouméa) établi par la société...
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Avis 20170554
Office national des forêts (ONF)
Copie du contrat de concession accordé à la Compagnie des Hautes Chutes de Roques concernant une...
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Avis 20171055
Préfecture de la Haute-Loire
Copie des documents suivants concernant le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)...
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Avis 20160326
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication des documents et courriers, y compris électroniques, échangés entre la SAFER, la...
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Avis 20154594
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire du GAEC de la Pouillerie...
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Avis 20151431
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication d'une copie des résultats détaillés des différentes études réalisées par l'ADEME...
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Avis 20153287
Mairie de Nouméa
Communication des résultats des dernières analyses de la solution de malathion utilisée dans le...
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Avis 20153588
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication des arrêtés d'attribution des subventions ADEME et européennes (FEDER) pour les...
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Avis 20144508
Direction départementale de la protection des populations du Nord (DDPP 59)
Copie de l'arrêté préfectoral modificatif du 17 avril 1998 concernant le GAEC de la Pouillerie à...
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Avis 20145046
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants :
1) les éléments synthétiques relatifs aux récentes...
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Avis 20145091
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la déclaration de cessation d'activité ou...
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Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)
Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal :
A) concernant le plan d'aménagement de la...
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Avis 20181208
Préfecture de la Vienne
Copie sur CD-ROM, des documents déposés par la société Volkswind relatifs au projet...