-
Avis 20200251
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, par courrier électronique à défaut par envoi postal ou remise sur place, dans le cadre de...
-
Avis 20195319
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la commission nationale d'orientation et...
-
Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
-
Avis 20194551
Mairie de Nice
Copie des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs mentionnant la totalité des...
-
Avis 20193492
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication du courrier envoyé à la direction des services départementaux de l'éducation...
-
Avis 20193383
Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre RESO
Communication, après occultation, le cas échéant, de certains éléments, des documents suivants...
-
Conseil 20183592
Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)
Caractère communicable à une union syndicale, de la liste des effectifs de chacune des...
-
Avis 20181900
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Côte-d'Ôr (CGFPT 21)
Communication, au format électronique, des documents suivants relatifs à la suppression par la...
-
Avis 20181507
Ministère de l'Intérieur
Communication par courriel des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission...
-
Avis 20180991
Mairie de Bonsecours
Copie de l'ensemble des contrats de travail des agents non titulaires recrutés en qualité...
-
Avis 20175587
Mairie de Saint-Jean-sur-Mayenne
Communication de l'intégralité du dossier relatif au refus de la demande de réintégration au 3...
-
Avis 20175636
Mairie de Samois-sur-Seine
Copie de l'ensemble des décisions et/ou contrats relatifs au recrutement du ou des agents ayant...
-
Avis 20173798
Mairie de Plaisir
Copie des documents suivants :
1) les déclarations de postes vacants ou permanents, décrivant...
-
Avis 20171242
Ministère de l'éducation nationale
Consultation des documents disposant des informations statistiques suivantes relatifs à la...
-
Avis 20170442
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Marne (DSDEN 52)
Communication par courrier électronique, sous format excel, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20164953
Mairie de Marcilly-sur-Eure
Communication des documents suivants :
1) le document unique de la commune ;
2) l'avis du...
-
Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X :
1) les arrêtés de...
-
Avis 20163993
Communauté de communes du pays de l'Or
Communication des documents suivants :
1) toutes les décisions et arrêtés relatifs au statut de...
-
Avis 20155504
Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée
Communication de la liste des agents promouvables de l'Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée.
-
Avis 20155056
Préfecture de police de Paris
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les décisions, quelles...