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Avis 20227721
Mairie de Freneuse
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Avis 20224411
Mairie de Lunel
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Avis 20223284
Mairie de Saint-Bénézet
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Avis 20220002
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Communication, au format électronique, du rapport annuel 2020 de l'exploitant des transports...
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Avis 20217521
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA)
Communication de la copie des trois rapports annuels 2020 des délégataires relatifs à la gestion...
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Avis 20217532
Office national des forêts (ONF)
Communication, à ses frais, par courrier ou par courriel, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20217589
Mairie de Saint-Baudille-et-Pipet
Communication, à ses frais, par courrier ou par courriel, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
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Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
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Avis 20205047
Mairie de Festubert
Communication des documents suivants :
1) par consultation en mairie et non par envoi de copies...
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Avis 20205627
Hospices civils de Lyon (HCL)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20203558
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20203559
Communauté d’agglomération Val Parisis
Communication des documents relatifs aux travaux de mise en conformité de l'assainissement en...
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Avis 20200222
Centre Hospitalier de Saint-Malo
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une démarche...
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Avis 20193282
Mairie de Ballan-Miré
Consultation en mairie ou communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des...
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Avis 20193301
Communauté d'agglomération Caux vallée de Seine
Communication de la proposition de la société CALDEA NORMANDIE pour le compte de la SAUR,...
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Avis 20193600
Groupe des Chalets
Communication des procès-verbaux et des rapports dressés par la commission d'appel d'offres...
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Avis 20193707
Mairie de la Salvetat-Saint-Gilles
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20194017
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents relatifs à la mission « qualité de vie au travail » (QVT) confiée...