Recherche - CADA

Infrastructures routières Délégué Sans objet/Inexistant

Avis 20183907
Métropole de Lyon

Communication du tableau de classement unique des voies communales ou le tableau récapitulatif...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20183378
Nantes Métropole

Communication des documents suivants relatifs au projet de contournement du bourg des Sorinières...

31/12/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20185335
Mairie de Chevillon-sur-Huillard

Copie, par courrier électronique, du plan de mise en accessibilité de la voirie et des...

31/12/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20185420
Mairie de Saussay

Copie de l'arrêté municipal régissant l'implantation d'un STOP rue des Sablons.

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20185500
Office public d'aménagement et de construction de l'Oise (OPAC 60)

Communication des documents suivants : 1) le constat d'huissier concernant la façade du...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Logement Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20192350
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)

Communication de la délibération du conseil d'administration retenant les entreprises pour la...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20193206
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)

Communication des éléments relatifs à l'entretien d'une bretelle de sortie de l'A86 direction...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Accident
Avis 20195943
Mairie de Monacia-d'Aullène

Communication de la liste des chemins : 1) communaux, d'une part ; 2) ruraux, d'autre part.

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire Marché public
Avis 20204032
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)

Communication de documents relatifs à la constatation de l'excavation, de l'intervention des...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20212395
Mairie de Bricquebec-en-Cotentin

Communication de la copie des documents suivants : 1) le tableau de classement des voiries...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20205263
Ministère de l'Intérieur

Communication, dans un format ouvert et réutilisable, soit via une plateforme de téléchargement...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et mesures de sécurité Infrastructures routières
Avis 20205363
Mairie de Presle

Communication de la copie des documents relatifs au classement de 1965 de la voie communale VC 3.

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20210928
Mairie de Cazals

Communication de la copie des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement et de...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Budgets et comptes