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Avis 20164598
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication de son certificat d'aptitude professionnelle de gestion des déchets et propreté...
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Avis 20164967
Université Paris V René-Descartes
Communication du rapport de soutenance de la thèse de doctorat intitulée « Des compétences...
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Avis 20162191
Ecole centrale Paris
Copie des documents suivants concernant son client :
1) la décision du jury relative à son...
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Avis 20170599
Université d'Aix-Marseille
Consultation de ses copies d'examen dans les matières suivantes du Master 2 Ressources Humaines,...
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Avis 20170681
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication des documents relatifs aux épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de...
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Avis 20170897
Université de Perpignan
Copie des épreuves relatives à l'examen d'entrée au centre régional de formation professionnelle...
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Avis 20160653
Université Paris V René-Descartes
Copie de la délibération, en date du 4 janvier 2016; par laquelle le jury de l’examen...
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Avis 20151671
Université d'Aix-Marseille
Communication des documents suivants se rapportant à son client :
1) les procès-verbaux de...
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Avis 20150090
Université du Sud Toulon-Var
Copie des documents suivants relatifs à l’examen d’entrée au centre régional de formation...
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Avis 20154422
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)
Communication des documents suivants, prévus par l'article 5 du décret n° 2002-590 du 24 avril...
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Avis 20144643
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie des documents suivants relatifs à la soutenance de thèse de sa cliente le 16 juillet 2014...
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Avis 20143946
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d’une copie des documents suivants détenus par l’Ecole d'ingénieurs du Cnam de...
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Avis 20175047
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Consultation à son centre d'examen, et non au rectorat, de ses copies du baccalauréat session...
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Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants la concernant :
1) son relevé complet des notes obtenues au...
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Avis 20181688
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 15 novembre 2017 à...
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Avis 20181690
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 17 novembre 2017 à...
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Avis 20181729
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication du procès-verbal de son passage à l'épreuve du grand oral, le 21 novembre 2017,...
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Avis 20181850
Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications (ENSEEIHT)
Communication des documents suivants :
1) relatifs au jury formé le 26 septembre 2017 :
a) la...
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Avis 20184829
Université de Lille
Consultation de la copie de son devoir de structures et propriétés des polymères.
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Avis 20134712
Université du Maine
Communication des documents suivants concernant sa candidature au poste de maître de conférences...