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Avis 20175806
Mairie de Saint-Fons
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20175927
Communauté de communes du Pays de Serres en Quercy
Copie du dossier relatif aux travaux réalisés sur le chemin du Barou à Montaigu de Quercy, qui...
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Avis 20175928
Mairie de Belin-Beliet
Copie, en version électronique ou sur support papier, à ses frais, de l'ensemble du dossier du...
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Avis 20175940
Mairie de Valserres
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la révision...
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Avis 20175949
Nantes Métropole
Communication des documents suivants portant sur le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20175951
Communauté de communes Coeur de Nacre
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20175960
Mairie de Chamant
Copie du contrat de délégation de service public signé avec la Société d’aménagement urbain et...
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Avis 20175997
Etablissement français du sang (EFS)
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 00B15074 passé avec la...
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Avis 20176055
Aisne THD - Aménageur numérique de l'Aisne
Communication des documents suivants :
1) la convention de délégation de service public relative...
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Avis 20176057
Groupe hospitalier Loos Haubourdin
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (variante) du marché public ayant...
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Avis 20174399
Mairie de Koné
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174400
Mairie de Pouembout
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174404
Mairie de Peyrus
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, voire par cédérom, des documents suivants...
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Avis 20174412
Mairie de Créteil
Consultation des documents suivants :
1) les contrats de délégation de service public et...
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Avis 20174429
Mairie de Salses-le-Château
Communication par courriel ou sur le CD-ROM joint par le demandeur, de documents relatifs à la...
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Avis 20174471
Mairie de Marseille
Communication des quatre « Détails quantitatifs estimatifs (DQE) » masqués, occultés de toute...
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Avis 20174521
Mairie de Poya
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174600
Mairie de Voh
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174719
Mairie de Villepinte
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20174786
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication de documents relatifs au projet d'implantation d'une centrale à cycle combiné gaz...