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Avis 20134563
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un coffret EDF sur le trottoir devant la façade...
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Avis 20134566
Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard
Copie, de préférence par courrier électronique ou sous forme dématérialisée (cédérom ou clé...
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Avis 20134577
Mairie de Nice
Communication des documents suivants, pour chaque candidat retenu, relatifs à l'attribution des...
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Avis 20133322
Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (SIDEVAM)
Copie des documents suivants se rapportant à la procédure de délégation de service public pour...
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Avis 20133864
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)
Communication des documents suivants relatifs à un refus de transfert d'officine sur la commune...
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Avis 20134400
Mairie de Cuers
Communication du compte rendu financier annuel 2012-2013 prévu à l'article 17-1 du traité de...
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Conseil 20134401
Communauté de communes Issoire Communauté
Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres relatif au marché...
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Avis 20134409
Conseil général de la Nièvre
Copie de l'intégralité de la convention d'occupation temporaire du domaine public aux fins...
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Avis 20134426
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20134427
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20134434
Mairie de Bordeaux
Copie du contrat passé entre la ville de Bordeaux et le Club maritime des entrepreneurs...
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Avis 20134438
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20134447
Province des Iles Loyauté
Communication de l'ensemble des actes, décisions et autorisations édictés par la province au...
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Avis 20134453
Caisse primaire d'assurance maladie des Côtes d'Armor (CPAM 22)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20134458
Caisse primaire d'assurance maladie de Cannes - Alpes-Maritimes (CPAM 06)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...
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Avis 20134459
Préfecture de la Vienne
Copie des documents suivants, dont fait état le courrier du 23 juillet 2013 rejetant le recours...
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Avis 20134472
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20134492
Caisse primaire d'assurance maladie du Var (CPAM 83)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...
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Avis 20134493
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...
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Avis 20134494
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...