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Avis 20164553
Ministère des Armées
Communication du procès-verbal relatif à sa candidature émis par la commission de recrutement...
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Avis 20175536
Ministère des Armées
Communication de l'avis de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD)...
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Avis 20180755
Ministère des Armées
Communication de l'avis émis par la direction du renseignement et de la sécurité de la défense...
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Avis 20174561
Ministère des Armées
Communication d'informations relatives à l'avis émis par la direction du renseignement et de la...
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Avis 20174925
Ministère des Armées
Communication de l'avis de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD)...
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Avis 20181449
Ministère des Armées
Communication de l'avis émis par la direction du renseignement et de la sécurité de la défense...
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Avis 20174327
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) son dossier militaire ;
2) son état signalétique des...
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Avis 20180085
Ministère des Armées
Copie de la liste des appelés pour le service militaire de 1962 s'appliquant aux régiments de...
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Avis 20180154
Ministère des Armées
Communication de l'état signalétique et des services militaires de son grand-père, Monsieur X,...
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Avis 20180606
Ministère des Armées
Communication de l'avis émis par la direction du renseignement et de la sécurité de la défense...
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Avis 20190031
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) la copie du carnet de bord concernant le TRM 2000...
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Avis 20193913
Ministère des Armées
Communication des documents suivants à la suite du classement en catégorie A d'armes et de...
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Avis 20195810
Ministère des armées
Communication des pièces du dossier de Monsieur X, père de son client, décédé à Alger le X.
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Avis 20196101
Ministère des armées
Communication de la copie de l'extrait des services militaire détaillé ainsi que de l'état...
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Avis 20210905
Ministère des armées
Communication « du document officiel et original » de l'extrait signalétique et des services...
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Avis 20211812
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents suivants relatifs aux formations militaires ou aux autres activités...
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Avis 20202616
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Publication en ligne, dans un format ouvert, réutilisable et exploitable par un système de...
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Avis 20202663
Ministère de l'Intérieur
Publication en ligne, dans un format ouvert, réutilisable et exploitable par un système de...
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Avis 20212809
Ministère des armées
Communication, à la suite des deux avis défavorables rendus par la direction de la sécurité...