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Avis 20183354
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Consultation du plan des chemins ruraux adjoint au tableau de classement des chemins ruraux de...
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Avis 20172541
Mairie de Castelnaud-la-Chapelle
Copie des documents suivants dans le cadre du projet de contournement routier du bourg de Beynac...
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Avis 20190685
Préfecture de la Dordogne
Communication, sous format électronique et dans le cadre des travaux relatifs à la déviation de...
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Avis 20185374
Mairie de Triel-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l’accord de voirie et toutes correspondances échangées avec la...
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Avis 20204185
Mairie de Guipavas
Communication des documents relatifs au déclassement et à la cession d'une partie de la rue X, y...
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Avis 20205243
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication de la copie du tableau de classement des voies communales de la commune de Lachamp-Raphaël.
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Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication, par voie électronique, des éléments suivants :
1) les grands livres des comptes...