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Avis 20180094
Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Copie des documents suivants, le concernant relatifs au tableau d'avancement 2017 au grade...
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Avis 20180115
Mairie de Valence
Copie des documents suivants, relatifs au sondage portant sur la notoriété du maire et son...
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Avis 20180144
Préfecture du Rhône
Copie de la liste des systèmes de vidéoprotection autorisés sur la commune de Vaux-en-Velin,...
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Avis 20180176
Mairie de Toulon
Copie de l'arrêté par lequel la mairie a octroyé à Madame X une décharge d'activité d'une...
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Avis 20180205
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical présenté à la...
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Avis 20180271
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes-d'Armor (CCI 22)
Communication des documents suivants concernant l'analyse des boues déclarées « neutres » ayant...
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Avis 20180348
Préfecture de police de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à sa cliente :
1) son acte de naissance fourni à l'appui...
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Avis 20180378
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie de documents se rapportant aux activités industrielles anciennement exploitées par les...
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Avis 20180391
Communauté de communes Airvaudais-Val du Thouet
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus annuels...
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Avis 20180407
Ministère de l'Intérieur
Copie de la déclaration récognitive de la nationalité française de son feu père, Monsieur X,...
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Avis 20180416
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré sur la commune d'Aigues-Vives...
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Avis 20180472
Eure-et-Loir THD
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180489
Préfecture du Gard
Communication par courriel de documents relatifs aux révisions du plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20180510
Conseil national des barreaux (CNB)
Copie de la lettre par laquelle le bâtonnier de l'ordre des avocats de Pontoise (Val-d'Oise) a...
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Avis 20180530
Ministère de l'Intérieur
Copie de la déclaration de reconnaissance de la nationalité française délivrée à Monsieur X, son...
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Avis 20180535
Hôpital Marie Lannelongue
Copie des documents suivants :
1) le marché passé avec la société TSO, résilié le 31 août 2017...
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Avis 20180630
Centre Hospitalier de la Mauldre
Copie de l'ensemble du dossier du comité médical détenu par l'établissement, notamment le...