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Avis 20163649
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Communication du duplicata de son permis de chasse.
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Avis 20161724
mairie de Trie-Château
Communication d'une copie du rapport établi à la suite de la construction d'un « ouvrage maçonné...
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Avis 20155864
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recensement d'indices de cavités...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
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Avis 20142047
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
Copie ou à défaut consultation de l’ensemble des documents relatifs à l’ancienne décharge...
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Avis 20132463
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication des éléments suivants, concernant le projet de construction d'une ligne de tramway...
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Avis 20132530
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)
Copie du procès-verbal de récolement des travaux effectués en 1953 sur le barrage dont la SARL...
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Avis 20185520
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous forme électronique, soit par courriel soit par mise à disposition sur une...
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Avis 20184542
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) le schéma de distribution d'eau potable de la commune...
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Avis 20186052
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sous forme électronique, des courriers suivants :
1) la lettre envoyée à Monsieur...