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Avis 20164865
Mairie de Maisons-Alfort
Copie de documents dans le cadre de travaux réalisés dans son pavillon afin d'en louer une...
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Avis 20171869
Mairie de Blauvac
Copies des arrêtés accordant des permis de construire sur les parcelles AB 34, AB 297, AC 25, AE...
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Avis 20162200
Mairie de Ploërmel
Communication des documents suivants, relatifs au refus de son permis d'aménager sa parcelle...
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Avis 20153813
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents suivants :
I - relatifs au permis de construire n° 083118109CO122 délivré le...
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Avis 20175818
Mairie de Plouédern
Copie des certificats de conformité et d'achèvement des travaux concernant les déclarations...
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Avis 20172529
Mairie de la Sure-en-Chartreuse
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande préalable de travaux X...
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Avis 20172681
Mairie de Villepreux
Communication des documents ayant autorisé la construction des clôtures suivantes en application...
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Avis 20172789
Mairie de Bastia
Communication de l'entier dossier de permis de construire PC 02B03316A0019M01 tamponné...
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Avis 20173032
Mairie de Saint-Vincent-sur-Oust
Communication de documents relatifs à la déclaration préalable n° X :
1) la décision prise par...
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Avis 20182749
Mairie de Meylan
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 38229161004 (X) :
1) la déclaration...
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Avis 20182772
Mairie de Barjac
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité des originaux du dossier complet relatif...
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Avis 20180416
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré sur la commune d'Aigues-Vives...
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Avis 20194071
Mairie Arandon-Passins
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire de Monsieur et Madame X en...
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Avis 20202400
Mairie de Castets et Castillon
Copie, par voie postale, à ses frais, des documents suivants :
1) les permis de construire...
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Avis 20201050
Mairie de la Forteresse
Communication, par courrier électronique, ou par WeTransfer ou autres modes de transmission de...
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Avis 20204428
Mairie de Corscia
Communication des documents suivants, relatifs à la construction d'un parking et d'une voie de...
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Avis 20213829
Mairie d'Orcemont
Copie des documents suivants :
1) les courriers de demande de fin de chantier pour l'obtention...