Recherche - CADA

Communauté d'agglomération de Montpellier Affaire courante

Avis 20144868
Communauté d'agglomération de Montpellier

Copie, sous format électronique, des rapports d'analyse des offres des candidats, établis par la...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20134996
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par envoi électronique, du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du...

16/01/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20135119
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation des documents suivants : 1) la convention d'occupation pour l'exploitation de la...

30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Délégation de service public
Avis 20141461
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication par courrier électronique d'une copie des procès-verbaux des séances du conseil...

13/05/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20142028
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par envoi électronique ou à défaut, consultation des documents suivants : 1) la...

19/06/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20142568
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par courriel, des procès-verbaux des séances du conseil communautaire des 15...

04/09/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20142656
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication du contenu des offres ouvertes lors de la commission de délégation de service...

04/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20142769
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil de communauté n° 6679 du...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20140936
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation du courrier daté du 29 janvier 2013, mentionné dans la délibération n° 27 du...

10/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140117
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication du fichier du compte administratif 2012.

13/02/2014 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Réutilisation
Avis 20143229
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de l'accord de...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143230
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de la convention XXX...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143392
Communauté d'agglomération de Montpellier

Copie du contrat par lequel la communauté d'agglomération devrait verser deux milliards d'euros...

02/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143402
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication par envoi électronique, ou à défaut consultation, de tous les documents annexés à...

16/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143427
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication de l'intégralité du rapport annuel 2012 de l'administrateur des transports de...

16/10/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143471
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation de tous les documents et de leurs annexes concernant la délibération n° 51 du...

16/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20143506
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication du détail des coûts et des gains relatifs aux 31 titres et abonnements aux...

16/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133224
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication du procès-verbal de la réunion de la commission administrative paritaire...

26/09/2013 Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Représentation
Avis 20133545
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication du rapport d'audit technique, financier, juridique et organisationnel établi par...

26/09/2013 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131960
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des documents suivants sous forme numérique : 1) les conventions liant, pour les...

06/06/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Marché public