-
Avis 20164423
Mairie de Louveciennes
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu des comités techniques des 10 et 28 juin 2016...
-
Avis 20171720
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des pièces suivantes :
1) concernant la...
-
Avis 20171818
Préfecture du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) la demande d'admission à la retraite présentée par le rabbin X...
-
Avis 20172260
Mairie de Corneilhan
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) tous les arrêtés envoyés à...
-
Avis 20165893
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
-
Conseil 20171449
Communauté de communes du Grand Chambord
1) caractère communicable des documents relatifs aux conseils communautaires (invitations, note...
-
Avis 20163496
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie des documents suivants :
1) l'audit du Cabinet X ;
2) la liste des communes à jour de...
-
Avis 20153686
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les répartitions...
-
Avis 20153781
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants :
1) la liste mise à jour des collaborateurs de cabinet du 14ème...
-
Avis 20175382
Mairie de Maubeuge
Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) les trois...
-
Avis 20174403
Communauté de communes Andaine-Passais
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec le club de football...
-
Avis 20172910
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs de la commune pour les...
-
Avis 20173909
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés de recrutement du personnel ayant des liens de...
-
Avis 20174350
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, des documents administratifs suivants, relatifs au...
-
Avis 20180179
Mairie de Saint-Sulpice-et-Cameyrac
Communication de documents suivants :
1) l'enquête de voisinage relative aux aboiements de leur...
-
Avis 20185697
Mairie d'Abbécourt (02)
Communication, sous format électronique ou papier, de la copie des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20192666
Mairie de Perrier (63)
Communication, à la suite de la décision de non-renouvellement, par la mairie, de la convention...
-
Avis 20202268
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents relatifs à l'occupation du domaine public de la ville de Strasbourg...
-
Avis 20200463
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants issus du conseil...
-
Avis 20212174
Mairie de Mèze
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...