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Avis 20163665
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et le...
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Avis 20171743
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants relatifs au système d'endiguement en traversée d'Alès :
1) l'étude...
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Avis 20165770
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie du complément d'étude hydraulique du secteur de la combe de Vayer à Castillon du Gard.
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Avis 20165827
Préfecture des Vosges
Copie, par courriel ou photocopie, des résultats de prélèvements piézométriques semestriels...
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Avis 20163118
Mairie de Gournay-sur-Marne
Communication de l'intégralité des pièces du dossier d'état de catastrophe naturelle sur la...
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Avis 20163153
Ports Normands Associés (PNA)
Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et X...
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Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie
Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...
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Avis 20180784
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie, par voie dématérialisée, de l'ensemble des études hydrauliques, notamment les rapports...
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Avis 20181100
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du plan guide d'aménagement et de gestion durable concernant le secteur de la Brague à Antibes.
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Avis 20173389
Ministère de l'Intérieur
Copie de documents à la suite d'une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle de la...
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Avis 20180126
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien
Copie de documents relatifs au projet de création d'une déchetterie et d'une recyclerie sur la...
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Avis 20192343
Préfecture de la Loire
Communication, de préférence sous format électronique, de l'intégralité du rapport N2015/018DE –...
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Avis 20192757
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication, par voie électronique de préférence ou à défaut par voie postale à ses frais, de...
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Avis 20191443
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'intégralité des documents ayant conduit à classer en zone inondable le terrain de...
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Avis 20193410
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence au format numérique, dans le cadre de l'instruction et de l'information...
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Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Avis 20194860
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie des documents concernant les études et les sondages effectués dans le sous-sol des gours...
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Avis 20195867
Mairie de Beynac-et-Cazenac
Communication des documents relatifs aux falaises rocheuses situées dans le bourg :
1) le...
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Avis 20195977
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication de la copie intégrale de l'étude technique, réalisée par le cabinet d'études X et...
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Avis 20200454
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, ou, alternativement si aucune...