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Avis 20164454
Mairie de Maubeuge
Copie des documents suivants relatifs au :
- plan local d'urbanisme applicable aux feuilles -...
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Avis 20164500
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative à la révision du PLU de la commune de...
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Avis 20164544
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie de tous les éléments justificatifs du mémoire établi par la communauté de communes en...
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Avis 20164563
Mairie de Naves Parmelan
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs au POS de la commune, le...
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Avis 20164597
Mairie de Montagnac-Montpezat
Consultation des courriers échangés avec la préfecture des Alpes de Haute Provence concernant la...
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Avis 20164658
Mairie de Lédenon
Copie sur clé usb, de documents relatifs à la modification du POS de la commune en PLU :
1) le...
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Avis 20164732
Mairie de Doussard
Copie de documents relatifs à la parcelle du demandeur cadastrée 3357 située à Marceau-Doussard...
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Avis 20164805
Communauté de Communes des Coteaux de Garonne
Copie de documents relatifs au PLU de la commune de Sainte-Croix-du-Mont :
1) les convocations...
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Avis 20164842
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Lesquin :
1) le dossier...
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Avis 20164885
Mairie de Montaigu (39)
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la délibération...
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Avis 20164926
Mairie de Courtenay
Communication des documents suivants :
1) le règlement de zone et document graphique applicable...
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Avis 20165026
Mairie de Villelaure
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur cédérom, de l'intégralité du Plan Local...
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Avis 20165116
Mairie de Tinténiac
Copie de la délibération du conseil municipal n° 190216-6 relative à la modification n° 6 du PLU...
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Avis 20165157
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve Saint Georges, révisé et approuvé.
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Avis 20163606
Préfecture de l'Isère
Copie, par courriel, de tout document, courrier, courriel échangés entre les services de l'Etat,...
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Avis 20164080
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents relatifs...
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Avis 20164351
Mairie de Neffiès
Copie, de préférence au format Pdf, des éléments relatifs à la révision du plan local...
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Avis 20171794
Mairie de Restinclieres
Copie des règlements d'urbanisme applicables pour les eaux pluviales à la zone amont du...
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Conseil 20171795
Mairie d'Arles
Caractère communicable sur CD-ROM ou par courriel, de documents concernant la procédure...
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Avis 20171801
Mairie de Saint-Briac-sur-Mer
Communication du plan d'occupation des sols correspondant à la zone de la parcelle cadastrée AS...