Recherche - CADA

Sécurité sanitaire Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20185819
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication du rapport d'inspection de l'institut national de recherche et de sécurité (INRS)...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Sécurité sanitaire Conditions de travail
Avis 20186209
Mairie de Chartres

Communication de tous documents, photos, mesures, rapports, relatifs à l'enquête du 14 mai 2015...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20190662
Mairie de Paris

Communication des documents administratifs pour les années 2017 et 2018 relatifs à la gestion...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20184685
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 26)

Communication des documents (guide réglementaire) concernant les méthodes d'estimation relative...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20184972
Mairie de Saintes

Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement d'un terrain de loisirs et de détente...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Déchets Enquête publique Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20191907
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)

Communication de l'avis du conseil départemental de l'environnent et des risques sanitaires et...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20193501
Mairie de Toulouse

Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20193749
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)

Communication des documents suivants visés dans l'arrêté préfectoral du 23 mai 2019 relatif au...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Logement Sécurité sanitaire
Avis 20200019
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication, dans le cadre de la maladie qu'il a contracté dans l'exercice de ses fonctions,...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20193500
Mairie de Montpellier

Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...

31/03/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20195089
Préfecture de l'Ain

Communication des documents relatifs à l’EARL X : 1) la demande ou la déclaration faite au...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20195145
Mairie de Paris

Communication de la copie des documents suivants, à la suite d’une visite de l’architecte de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Sécurité sanitaire
Avis 20202870
Val d'Oise Habitat

Copie de l'ensemble des rapports réalisés sur la présence d'amiante dans le logement de sa...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Logement
Avis 20202886
Préfecture du Loiret

Communication de la copie des documents relatifs au « Centre de protection des tigres » géré par...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Contrôle Inspection Sécurité sanitaire
Avis 20203700
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cantal (DDCSPP 15)

Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20203734
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Lozère (DDCSPP 48)

Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20201986
Préfecture du Cantal

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20201988
Préfecture de l'Orne

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20201991
Préfecture de la Manche

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
Avis 20201992
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire

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