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Conseil 20190395
Mairie de Valdeblore
Caractère communicable, à un administré, des documents suivants relatifs au marché public de...
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Conseil 20190401
Préfecture de l'Ain
Caractère communicable des documents suivants :
1) les pièces d'un marché public passé par une...
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Conseil 20190426
Mairie de Lyon
Caractère communicable, en particulier au regard de la protection du secret des affaires et du...
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Conseil 20190443
Mairie de Cernay-la-Ville
Caractère communicable, à la société COTREF n'ayant pas soumissionné au marché public de travaux...
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Avis 20182988
Mairie du Teich
Communication, par voie électronique, du contrat conclu entre la mairie du Teich et l'entreprise...
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Avis 20184824
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants concernant le marché d'entretien du parc d'appareils...
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Avis 20185103
Mairie de Saintes
Copie des documents suivants concernant le site Saint-Louis :
1) le texte de l’appel d’offres...
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Avis 20185342
Conseil départemental du Gard
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des missions de...
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Avis 20185347
Office public de l'habitat Perpignan Méditerranée
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des missions de...
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Avis 20185373
Mairie d'Issy-les-Moulineaux
Communication des documents relatifs au lot n° 5 « équipements spécifiques sportifs intérieurs »...
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Avis 20185888
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme de livrables, des résultats de la...
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Avis 20190616
Hospices civils de Lyon (HCL)
Copie des documents suivants concernant le marché public relatif au lot n° 1 « Responsabilité...
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Avis 20190782
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre portant sur la...
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Avis 20190808
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants relatifs au conseil...
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Avis 20190821
Ministère du travail
Communication des documents suivants concernant les marchés publics de développement et de...
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Conseil 20191888
Mairie de Saint-Yorre
Caractère communicable, à deux candidats évincés, demandant la communication des documents...
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Conseil 20192464
Mairie de Collias
Caractère communicable des documents suivants :
1) les devis n'ayant pas fait l'objet de...
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Avis 20184305
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication des documents relatifs au marché portant sur la reprise des travaux d’ouvrage...
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Avis 20184336
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants concernant le marché d'acquisition de gilets pare-balles...
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Avis 20184345
Groupement d'interêt public Charente Solidarités (GIP 16)
Copie des documents suivants se rapportant à la visite de contrôle effectuée par l'association...