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Avis 20171614
Mairie de Piana
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des avis des personnes publics associées...
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Avis 20163323
Mairie du Plessis-Trévise
Communication, par envoi électronique, de l'étude réalisée sur le boisement de type forestier...
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Avis 20153886
Mairie de Montagnac-Montpezat
Consultation, dans le cadre de l'élaboration du PLU, du classeur qui recense sur un plan...
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Avis 20175366
Mairie de Montjoyer
Copie des documents suivants :
1) la carte communale révisée ;
2) les lettres ou bordereaux de...
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Avis 20174556
Mairie de Fayence
Communication du recours gracieux de la préfecture du Var contre le plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20182261
Syndicat mixte Comtat-Ventoux
Communication par courriel, de documents relatifs aux projets d'unités touristiques nouvelles...
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Avis 20181432
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie de documents relatifs au projet de construction d'un programme immobilier à l'emplacement...
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Avis 20182005
Mairie de Saint-Beauzire
Copie de documents relatifs au projet d'implantation de deux silos à ciment à proximité...
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Conseil 20172747
Mairie d'Aramon
Caractère communicable, par consultation, des avis des personnes publiques associées consultées...
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Avis 20174122
Mairie de Saint-Cyprien (24)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de PLU ;
2) le dossier relatif...
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Avis 20174253
Mairie de Ferrières-en-Brie
Communication par courriel de l'intégralité du dossier relatif au projet de révision du plan...
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Avis 20190136
Mairie de Bouguenais
Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...
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Avis 20194320
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Communication, du plan guide, élaboré par l’équipe de maîtrise d’œuvre, cité dans dossier...
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Avis 20202913
Mairie de Salses-le-Château
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à une modification du PLU en cours...
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Conseil 20202044
Mairie de Faulquemont
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, des documents suivants :
1) l’ensemble des...
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Avis 20205383
Mairie de L'Huisserie
Communication, dans le cadre de la transaction en cours portant sur le terrain de Monsieur X,...
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Avis 20205131
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication, avant l'ouverture de l'enquête publique, de la copie de la lettre du préfet du...