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Avis 20090149
maire de Plouasne
- copie de la lettre intitulée "lettre informelle" datée du 13 mai 2008, que M. Bernard BOUGAULT...
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Avis 20090339
préfet du Puy-de-Dôme
- la copie, d'une part, de la liste 2008 des électeurs des sections de la commune du Quartier...
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Avis 20090578
maire de Cancale
- copie de l'enregistrement de la séance du conseil municipal en date du 19 décembre 2008.
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Avis 20103206
mairie de Saint-Rambert-d'Albon
- la copie de la liste électorale de la commune sur Cd-Rom.
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Avis 20112439
maire d'Angers
- copie gratuite par voie électronique et non pas sur cédérom au prix de 2,75 euros, de la liste...
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Avis 20112942
maire de Saint-Gratien
- copie sur un support informatique (clé USB ou CD-Rom) ou par téléchargement de l'intégralité...
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Avis 20113922
président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
- communication du compte de campagne de Monsieur C., candidat à l'élection cantonale des 20 et...
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Avis 20161659
Mairie de Abergement-la-Ronce
Communication des comptes rendus du conseil municipal de juillet 2015 à janvier 2016 inclus.
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Avis 20161680
Mairie de Saint-Pierre-de-Chandieu
Communication de la délibération du conseil municipal du 2 mars 2016 accordant la protection...
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Avis 20161727
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par le maire de...
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Avis 20161740
Mairie de Condillac
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de démission de Monsieur X de...
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Avis 20161753
Mairie de Palaiseau
Communication par courrier électronique et sans frais de la liste électorale de la commune.
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Avis 20161805
Mairie de Vias
Copie des documents suivants :
1) concernant la séance du conseil municipal en date du 25...
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Avis 20161829
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie de l'extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 8 octobre 2015 de la...
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Avis 20161831
Mairie de Saint-Priest-en-Murat
Communication par voie électronique des documents suivants relatifs aux conseils municipaux qui...
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Conseil 20161856
Mairie de Pradines
Caractère communicable de l'identité du titulaire d'une concession funéraire.
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Avis 20161905
Association syndicale autorisée arrosage et assainissement de Castelnau d'Aude
Communication des documents suivants:
1) le grand livre 2014 ;
2) le grand livre 2015 ;
3) le...
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Avis 20161910
Mairie de Burbure
Communication, par voie postale, de l'autorisation d'inhumation de Madame X dans la concession...
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Avis 20161946
Mairie de Saint-Hippolyte (66)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la convention qui...
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Avis 20161960
Mairie de Saint-Pathus
Communication des documents suivants:
1) le grand livre comptable 2015 ;
2) les pages...