Recherche - CADA

Culture Enseignement Loisirs Loisirs / Enseignement Supérieur Sans objet/Communiqué

Avis 20164967
Université Paris V René-Descartes

Communication du rapport de soutenance de la thèse de doctorat intitulée « Des compétences...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20164162
Président de la communauté d'universités et établissements Sorbonne Universités (COMUE)

Copie, en sa qualité de membre du conseil d'administration de l'université Paris VI-UPMC, des...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20171983
Premier ministre

Communication des documents suivants : 1) les décisions de labellisation d'une Initiative...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20165831
Ecole centrale de Lille

Communication de l'ensemble des documents relatifs à la procédure de recrutement par concours...

09/02/2017 Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Concours
Avis 20170053
Université de Cergy-Pontoise

Communication des documents suivants : 1) le contrat pluriannuel de site de la COMUE Université...

23/03/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20170412
Université Paris-Dauphine

Communication de l'ensemble des documents administratifs, courriels et courriers, émis et...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20170599
Université d'Aix-Marseille

Consultation de ses copies d'examen dans les matières suivantes du Master 2 Ressources Humaines,...

27/04/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20170681
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Communication des documents relatifs aux épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20170897
Université de Perpignan

Copie des épreuves relatives à l'examen d'entrée au centre régional de formation professionnelle...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20171459
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)

Communication des documents suivants le concernant : 1) son entier dossier universitaire pour...

22/06/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Dossier personnel Dossier médical personnel Scolarité et examens
Avis 20171479
Agence nationale de la recherche (ANR)

Communication, de préférence par une publication en ligne ou à défaut par voie électronique, des...

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20154883
Université de la Réunion

La copie des documents suivants : 1) le règlement intérieur en vigueur du laboratoire...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20153029
Institut de formation en soins infirmiers d'Ambroise Paré (IFSI 92)

Copie des documents suivants relatifs à sa scolarité : 1) le dossier conforme au « dossier...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20153211
Institut de formation en soins infirmiers des Hôpitaux Drôme Nord - Site de Saint-Vallier (IFSI 26)

Communication de l'intégralité de son dossier scolaire afin de pouvoir s'inscrire et terminer sa...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Dossier personnel Professions médicales Scolarité et examens
Avis 20153705
Ecole normale supérieure de Rennes (ENS)

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal de la séance du 28 avril 2015 de la...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20154374
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication, par courriel, en sa qualité de membre à voix délibérative du Conseil de...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20154422
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)

Communication des documents suivants, prévus par l'article 5 du décret n° 2002-590 du 24 avril...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20183637
Université Paris 7 - Diderot

Communication des documents le concernant, relatifs à sa participation à la création de la...

07/02/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Commercial industriel Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20180955
Faculté de médecine - Université de Lorraine - Nancy

Communication de la délibération de la faculté de médecine de Nancy du 21 décembre 2017 par...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20180959
Université de Lyon

Copie, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au dossier déposé auprès du jury...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur