-
Avis 20185508
Mairie de Boisemont
Communication, par copie numérique, des documents suivants concernant :
1) les missions...
-
Avis 20193846
Mairie de Pietrosella
Communication des documents suivants, :
1) l'arrêté municipal règlementant les autorisations...
-
Conseil 20194025
Mairie de Bennwihr
Caractère communicable, dans le cadre de la mise en vente d'un bâtiment communal, de la...
-
Avis 20195198
Mairie du Thor
Communication des documents suivants :
1) la copie de l' étude confiée au consortium X portant...
-
Avis 20195448
Mairie de Le Val
Communication de la copie des documents suivants :
1) la lettre du préfet signifiant...
-
Avis 20195450
Communauté d'agglomération du pays de Lorient
Communication du dispositif prévu dans le compromis de vente et dans l'acte de vente entre la...
-
Avis 20193436
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie intégrale, sous forme de fichiers électroniques, dans le cadre de la consultation...
-
Avis 20200798
Mairie de Trucy-sur-Yonne
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des contrats...
-
Avis 20210927
Mairie de Montgeron
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au local...
-
Avis 20211841
Mairie de Peri
Copie, par voie postale, au format papier, à sa charge, à réception du justificatif, selon le...
-
Avis 20204211
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants, non annexés à une...
-
Avis 20213376
Mairie des Allues
Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à l’appel à projets lancé le 20...
-
Avis 20213759
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'inventaire exhaustif des propriétés...
-
Avis 20213811
Mairie de Marguerittes
Communication des documents suivants :
1) tous actes, autorisation, bail, autorisation...
-
Avis 20214052
Mairie d'Alfortville
Consultation du ou des actes administratifs autorisant l'exploitation, par le restaurant X,...
-
Avis 20212364
Mairie d'Annecy
Communication, par publication selon les licences fixées par l’article L323-2 du code des...
-
Avis 20214587
Mairie de la Plagne Tarentaise
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la décision de...
-
Avis 20215639
Mairie de Moux-en-Morvan
Communication des documents suivants :
1) l'extrait cadastral des parcelles 100 et 101, route...