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Avis 20164524
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Copie de la convention passée entre l'Office national de la chasse et de la faune sauvage du...
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Avis 20164908
Mairie de Valenciennes
Consultation sur place de documents relatifs à l'abattage d'arbres des boulevards Pater et...
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Avis 20164983
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie d'éléments relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares...
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Avis 20165027
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants concernant l'Association communale de chasse agréée (ACCA)...
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Avis 20165202
Comité National des Pêches Maritimes et des Elevages Marins (CNPMEM)
Communication, dans le cadre d'une étude sur la gestion de la pêche du bar, des délibérations...
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Avis 20163776
Mairie de Saint-Pierre (97448)
Communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins...
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Avis 20163780
Mairie de L'Etang-Salé
Communication des conventions signées avec le Comité régional des pêches et éleveurs marins...
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Avis 20163950
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication de l'accusé de réception relatif à la demande d'autorisation de défrichement non...
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Avis 20164029
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au golf de Murtoli situé sur la commune de Sartène :
1) le rapport...
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Conseil 20164075
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Caractère communicable, à la Ligue de protection des oiseaux (LPO) du Rhône, du rapport en...
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Avis 20164199
Mairie de Gradignan
Copie, de préférence par courriel ou sur clé Usb, de documents relatifs aux espaces verts de la...
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Avis 20164283
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie, par courriel ou courrier, du rapport en manquement administratif relatif à des travaux...
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Avis 20164306
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Copie des documents concernant des travaux de replantation de haies sur le GAEC du Séroux :
1)...
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Avis 20164311
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Copie des résultats des investigations de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques...
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Avis 20164399
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie de la note détaillant les travaux programmés sur le système de collecte des eaux usées...
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Avis 20172194
Office national des forêts (ONF)
Communication du plan de gestion des bois communaux de la commune de Férolles-Attilly.
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Avis 20172352
Préfecture de la Guadeloupe
Copie des plans annexés à l'arrêté du 7 mai 1962 portant délimitation des zones noyées lacustres...
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Avis 20172376
Préfecture du Morbihan
Communication des documents suivants concernant la servitude de passage des piétons le long du...
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Avis 20165303
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Copie du rapport d'activité 2013 relatif au parcours aérien forestier « Forêt d'Emeraude » situé...
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Avis 20165348
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Léger
Copie de documents relatifs à son éviction de l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...