Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Environnement Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20164600
Préfecture de l'Ariège

Copie des avis rendus par différents services de l'Etat (DREAL, DDT, ARS, DIRECCTE, et autres),...

17/11/2016 Incompétence Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20170555
Préfecture du Gard

Communication des documents suivants : 1) l'étude hydraulique, autre que l'étude « Hydratec »,...

06/04/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20171414
Mairie de Perpignan

Communication, sous forme électronique de préférence, des documents suivants relatifs au projet...

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20163563
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Copie des photos aériennes permettant le suivi du périmètre et de la densité de la forêt...

22/09/2016 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Forêts et parcs naturels
Avis 20155423
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie de documents relatifs à l'autorisation accordée, par arrêté préfectoral du 29 novembre...

17/12/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20153289
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des études de faisabilité des solutions alternatives au tout charbon pour le...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Energies fossiles
Avis 20175199
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication de l'étude d'impact environnementale du projet de parc éolien à Bréauté et à...

31/12/2017 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20175320
Préfecture de Vaucluse

Communication, de préférence sous format électronique des documents qui ont participé à...

08/02/2018 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20182391
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Communication des déclarations d'intérêt des experts sollicités pour rendre un avis relatif à...

27/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20172407
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DREAL 31)

Copie des résultats ou des informations concernant l'état d'avancement de deux actions dans le...

22/06/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173049
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des chiffres relatifs à l'utilisation des insecticides néonicotinoïdes en France...

14/09/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Surfaces agricoles Sécurité sanitaire
Avis 20182126
Préfecture de l'Ariège

Communication de documents : - relatifs au chantier test en date du 22 février 2018 ayant pour...

31/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20180126
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien

Copie de documents relatifs au projet de création d'une déchetterie et d'une recyclerie sur la...

19/04/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Installations classées
Avis 20184753
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des procès‐verbaux des contrôles...

27/06/2019 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20191727
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie, par courrier électronique et par publication sur le site internet de la commune, des...

07/11/2019 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20192757
Préfecture du Pas-de-Calais

Communication, par voie électronique de préférence ou à défaut par voie postale à ses frais, de...

19/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20190886
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)

Communication des documents suivants : 1) la décision d'autorisation délivrée par l'ANSES pour...

26/09/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20191660
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Communication des informations et données relatives au « dossier amiante » du rapport annuel de...

17/10/2019 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Amiante
Avis 20191283
Mairie de La Teste-de-Buch

Copie, par courrier électronique, des quatre rapports suivants réalisés par le groupement...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20192953
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication des documents suivants : 1) la rapport d'évaluation de la mise en œuvre des...

19/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Inspection Risques chimiques et radiologiques Hydrologie

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