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Avis 20161981
Préfecture de la Lozère
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents administratifs afférents...
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Avis 20171250
Préfecture de la Lozère
Communication par courriel des délibérations et des comptes rendus du conseil communautaire des...
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Avis 20180935
Préfecture de la Lozère
Communication des documents suivants relatifs au parc animalier de Saint-Lucie :
1) la copie de...
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Avis 20134635
Préfecture de la Lozère
Copie de documents relatifs au parc éolien du Truc de l'Homme :
1) les dossiers de permis de...
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Avis 20134439
Préfecture de la Lozère
Copie des documents suivants :
1) concernant le renouvellement de l'autorisation d'exploiter...
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Avis 20130589
Préfecture de la Lozère
Communication de l'ensemble des délibérations du conseil municipal de Trélans en date du 28...
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Avis 20211002
Préfecture de la Lozère
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la situation de Madame X, en qualité de...
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Avis 20215225
Préfecture de la Lozère
Copie, par courrier électronique ou par courrier, du carnet d'entretien du véhicule et tout...
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Avis 20212610
Préfecture de la Lozère
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...