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Conseil 20162058
Préfecture de la Haute-Vienne
Caractère communicable, à l'association « La Voix de la Route 704 » dans le cadre d'un projet...
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Avis 20162744
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés des...
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Avis 20163221
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie des données relatives aux espèces à statut de protection sur les parcelles visées par le...
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Avis 20163524
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de documents concernant les atteintes du ruisseau du Palais par le barrage de la société...
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Avis 20163602
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants relatifs à l'organisation de la manifestation sportive...
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Avis 20154513
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...
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Avis 20151530
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de l'entier dossier de son client ouvert au service des étrangers de la préfecture.
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Avis 20150754
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de l'entier dossier de son client, comprenant notamment les décisions de refus de séjour...
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Avis 20152216
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de l'intégralité des pièces du dossier de son client comprenant notamment les décisions de...
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Avis 20152314
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...
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Avis 20153747
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente, ouvert dans le service de...
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Avis 20154338
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...
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Avis 20141692
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation administrative de combler les accès de...
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Avis 20142103
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de l'ensemble des pièces, courriers et documents administratifs concernant son client et...
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Avis 20142405
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants relatifs à l’extension de la carrière d'Ambazac :
1) le...
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Avis 20141162
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation exceptionnelle d'effectuer des...
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Avis 20131965
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par le bureau de...
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Avis 20180364
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des listes électorales en vue de l'organisation d'une cousinade.
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Avis 20180387
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication dans le cadre d'un chantier de déboisement entrepris par la SNCF le long de la...
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Avis 20185320
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication de l'attestation justifiant son lieu de résidence, en tant qu'émigré de 1957 à...