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Avis 20170527
Préfecture de la Gironde
Copie de toutes les déclarations déposées par l'association SOS Emploi Médoc postérieures à...
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Avis 20154273
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par le service de...
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Avis 20154274
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie de l'entier dossier de sa cliente détenu par le service de...
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Avis 20182271
Préfecture de la Gironde
Communication des documents relatifs aux statistiques de cambriolages sur la commune de Libourne...
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Avis 20172435
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) l'éventuel courrier informant l'association « SOS...
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Avis 20190194
Préfecture de la Gironde
Communication, par courrier électronique, sans frais, ou le cas échéant, par voie postale, avec...
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Avis 20190752
Préfecture de la Gironde
Copie, par courriel, ou, à défaut, par envoi postal, de l'intégralité du dossier de son client...
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Avis 20184630
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier de la demande de changement de...
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Avis 20191403
Préfecture de la Gironde
Copie de la décision portant sur l'interdiction de retour sur le territoire français prononcée à...
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Avis 20192207
Préfecture de la Gironde
Communication, par voie postale avec l'enveloppe affranchie qu'il a transmise et sur un CD-Rom...
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Avis 20193309
Préfecture de la Gironde
Communication de tout document reçu par la Préfecture, faisant référence aux propositions...
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Avis 20196092
Préfecture de la Gironde
Communication du dossier constitué par l'administration concernant sa demande d'asile et...
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Avis 20194289
Préfecture de la Gironde
Communication des deux arrêtés préfectoraux n° 193300316 et 193300317 du 8 février 2019 qui...
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Avis 20203568
Préfecture de la Gironde
Communication, année par année, pour la période courant de 2011 et 2019 inclus, sur la commune...
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Avis 20195773
Préfecture de la Gironde
Communication de l'arrêté adopté à la suite de la saisine de la commission du suivi médical, et...
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Avis 20211323
Préfecture de la Gironde
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20202469
Préfecture de la Gironde
Copie des documents concernant l'association de protection animale Les Coussinets du Médoc,...
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Avis 20211851
Préfecture de la Gironde
Communication, par voie postale ou électronique, d'une copie de la décision d'accord de...