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Orléans Métropole

  • Avis 20172620
    Orléans Métropole
    Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
    06/07/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20193121
    Orléans Métropole
    Communication, dans le cadre du Plan Climat Air-Énergie Territorial (PCAET), des documents...
    30/06/2020 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques naturels Enquête publique Zones d’activités
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/07/2017 1 30/06/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Enquête publique 1 Risques naturels 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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