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Avis 20194663
Ministère de la Culture
Copie, de préférence par courrier électronique, des lettres manuscrites adressées entre 2000 et...
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Avis 20195354
Ministère de la Culture
Copie, au format papier ou sur support numérique, adressée par envoi postal ou par courrier...
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Avis 20195596
Ministère de la Culture
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des différents avis concernant les...
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Avis 20193277
Ministère de la Culture
Communication des autorisations délivrées pour installer deux baraquements forains provisoires...
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Avis 20194093
Ministère de la Culture
Copie certifiée du certificat d'exportation n° 10135 délivré le 26 mars 1996 portant sur le...
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Avis 20195640
Ministère de la Culture
Copie ou consultation des avis obligatoires de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF)...
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Avis 20196060
Ministère de la Culture
Communication du dossier transmis par Monsieur X à l'unité départementale de l'architecture des...
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Avis 20200185
Ministère de la Culture
Copie par courriel du courrier adressé par une sous-directrice au médecin agréé, le docteur X.
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Avis 20195926
Ministère de la Culture
Communication des documents budgétaires concernant l'association pour le soutien du théâtre...
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Avis 20200152
Ministère de la Culture
Copie, par courrier électronique, du rapport des fouilles relatif aux investigations...