Recherche - CADA

Mairie de Reims

Avis 20172040
Mairie de Reims

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.

06/07/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20162134
Mairie de Reims

Copie de documents relatifs à la transformation de bureaux en logements situés 49 ter - 51 bis...

23/06/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153604
Mairie de Reims

Copie de l'autorisation d'urbanisme relative à la construction d'un mur sis 51 bis rue...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20154150
Mairie de Reims

Copie des documents suivants relatifs à sa candidature à l'un des postes de chef de service de...

08/10/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Examen et concours
Avis 20144226
Mairie de Reims

Communication de toute décision, délibération ou arrêté prescrivant les travaux de la rue de...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20140062
Mairie de Reims

Copie des déclarations préalables de travaux concernant les antennes-relais de téléphonie mobile...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20140430
Mairie de Reims

Copie des documents suivants relatifs à la sculpture « Luchrone » : 1) le cahier des charges...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20132268
Mairie de Reims

Communication d'une copie intégrale et non partielle (c'est-à-dire avec les « résultats...

23/05/2013 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
Avis 20201245
Mairie de Reims

Communication de l'intégralité des documents contenus dans les dossiers de permis de construire...

30/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202435
Mairie de Reims

Copie, de préférence par courrier électronique, de l’ensemble des documents relatifs aux travaux...

08/10/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20215528
Mairie de Reims

Copie du rapport technique réalisé par Monsieur X concernant l'horloge astronomique de X,...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20212335
Mairie de Reims

Communication du relevé de propriété relatif à la parcelle cadastrée CZ 526.

27/05/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Cadastre
Avis 20205675
Mairie de Reims

Communication des éléments portés à la connaissance de la direction des ressources humaines...

11/02/2021 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20225722
Mairie de Reims

03/11/2022 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches