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Mairie de Paris Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20165158
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 07511115V0044 délivré à la SCCV Paris rue...

12/01/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165446
Mairie de Paris

Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs à des travaux de démolition et...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165628
Mairie de Paris

Communication de l'entier dossier de permis de construire n°075 111 15V0068, délivré le 17...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170918
Mairie de Paris

Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...

24/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Contrats administratifs
Avis 20170962
Mairie de Paris

Copie de la lettre de rappel à la règlementation adressée à Monsieur X relative a au changement...

27/04/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20162994
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs Pollution
Avis 20155336
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs aux futurs travaux sur une propriété située 17 rue Rémy de Gourmont...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155418
Mairie de Paris

Communication, de préférence par courriel ou à défaut sur support numérique (cédérom ou...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155484
Mairie de Paris

Copie du dossier du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de 1996.

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20155100
Mairie de Paris

Copie de documents concernant le permis de construire modificatif délivré à la société X pour la...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155283
Mairie de Paris

Copie du dossier relatif au permis de démolir PD 07511415V0002 en date du 23 juillet 2015,...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153234
Mairie de Paris

Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20154182
Mairie de Paris

Consultation du dossier de permis de construire PC 07511315V0015 délivré par arrêté du 12 août...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20181646
Mairie de Paris

Communication, par voie électronique, de l’ensemble des échanges ayant impliqué la mairie dans...

12/07/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20195359
Mairie de Paris

Communication, si possible par courrier électronique, sur le fondement de l'article L124-3 du...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20194733
Mairie de Paris

Communication, à la suite de l'arrêté n° 2019P150804 du 3 juillet 2019 de la ville de Paris...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20191702
Mairie de Paris

Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs au refus...

30/01/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20195800
Mairie de Paris

Communication, par consultation, du permis de construire relatif aux travaux d'extension de l'«...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20215126
Mairie de Paris

Communication de la copie, sous forme électronique par voie de courrier électronique, des...

14/10/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme