Recherche - CADA

Mairie de Narbonne Affaire courante

Avis 20152696
Mairie de Narbonne

Copie des deux délibérations en date des 7 mars 1990 et 24 octobre 2007 concernant le projet...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20145072
Mairie de Narbonne

Copie de documents relatifs à un permis de construire concernant la parcelle cadastrée AI 884...

22/01/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20182449
Mairie de Narbonne

Copie de documents relatifs au club « Les Archers Narbonnais » : 1) la convention signée entre...

11/10/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20181913
Mairie de Narbonne

Communication, de préférence par envoi électronique, du plan de sauvegarde de la commune...

13/09/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20134737
Mairie de Narbonne

Communication de l'intégralité du marché à lots n° VI20210006 ayant pour objet une prestation...

05/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141950
Mairie de Narbonne

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public portant sur le...

24/07/2014 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132054
Mairie de Narbonne

Communication de l'intégralité du rapport hiérarchique de la mairie stipulant toutes les...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Pension
Avis 20130529
Mairie de Narbonne

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au bar « Le XXX » sis 21 cours de la...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité/Police Politique et réglementation Gestion domaniale
Avis 20130995
Mairie de Narbonne

Communication des contrats relatifs à deux prêts contractés par la commune et de leurs...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Banques et assurances
Avis 20131118
Mairie de Narbonne

Copie de l'intégralité de deux dossiers de permis de construire déposés le 23 janvier 2012 par...

28/03/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20211741
Mairie de Narbonne

Communication, par courriel, de la copie du dernier plan de mise en accessibilité de la voirie...

15/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Handicap - invalidité Prévention Infrastructures routières
Avis 20217081
Mairie de Narbonne

Communication, par couriel, des documents suivants relatifs à l'agenda d'accessibilité...

13/01/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Prévention
Avis 20222782
Mairie de Narbonne

02/06/2022 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité
Avis 20221209
Mairie de Narbonne

Communication d'une copie du procès verbal dressé à l'encontre de X dans la commune suite au...

31/03/2022 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité