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Mairie de Montagnac-Montpezat Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20164597
Mairie de Montagnac-Montpezat

Consultation des courriers échangés avec la préfecture des Alpes de Haute Provence concernant la...

17/11/2016 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs
Avis 20153886
Mairie de Montagnac-Montpezat

Consultation, dans le cadre de l'élaboration du PLU, du classeur qui recense sur un plan...

24/09/2015 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190770
Mairie de Montagnac-Montpezat

1) communication, sous format papier, des documents suivants : a) toutes les notes d'honoraires...

26/09/2019 Défavorable Irrecevable/Documentation établissement de document Sans objet/Inexistant Incompétence Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Publicité Budgets et comptes