Recherche - CADA

Mairie de Dijon Affaire courante

Avis 20165706
Mairie de Dijon

Copie et envoi postal ou par courrier électronique, de la table décennale des naissances...

26/01/2017 Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20161976
Mairie de Dijon

Copie de documents relatifs au projet de la cité internationale de la gastronomie : 1) les...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Conseil 20170164
Mairie de Dijon

Caractère communicable au père d’un enfant soumis à l’obligation scolaire et instruit au...

19/01/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20170413
Mairie de Dijon

Communication des sommes versées par le Crédit municipal de Dijon et déjà perçues par la...

23/03/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20161316
Mairie de Dijon

Communication des documents concernant les animaux et le contrôle sanitaire du lieu que le...

26/05/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20161388
Mairie de Dijon

Communication des documents que le cirque X a présentés lors de son installation du 27 au 29...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20162992
Mairie de Dijon

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20160289
Mairie de Dijon

Communication des documents que le cirque MAXIMUM a présentés lors de son installation le 9...

18/02/2016 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20150933
Mairie de Dijon

Copie des documents suivants : 1) les contrats de prêts structurés classés E et F des trois...

02/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Emprunt
Avis 20153103
Mairie de Dijon

Copie des arrêtés municipaux autorisant les commerces « caveau de la chouette » et « coffee &...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Avis 20153749
Mairie de Dijon

Communication d'une copie des documents et éléments suivants : 1) l'ensemble des délibérations...

24/09/2015 Irrecevable/Préalable Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Banques et assurances
Avis 20153816
Mairie de Dijon

Copie des documents suivants : 1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...

17/09/2015 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143712
Mairie de Dijon

Copie des deux rapports d'audit commandés par la commune au cabinet ORFIS mettant en cause la...

30/10/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Avis 20172556
Mairie de Dijon

Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.

21/07/2017 Irrecevable/Diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20135005
Mairie de Dijon

Communication du rapport d'inspection sanitaire établi après le passage du cirque X., installé...

30/01/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Contrôle Sécurité sanitaire
Avis 20135325
Mairie de Dijon

Copie du détail des contrats de prêts suivants, pour les années 2007 à 2009 : 1) le contrat n°...

30/01/2014 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Emprunt
Avis 20142077
Mairie de Dijon

Communication d'une copie du rapport de visite sanitaire du cirque XXX établi à l'occasion de...

03/07/2014 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20141274
Mairie de Dijon

Communication du rapport d'inspection sanitaire établi après le passage du cirque XXX, installé...

29/04/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20143098
Mairie de Dijon

Communication du diagnostic de Madame X X, candidate retenue pour le lot n° 9 du marché public...

02/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Marché public
Avis 20143123
Mairie de Dijon

Copie de documents concernant l'installation du cirque XXX du 13 au 15 juin 2014 sur le mail...

18/09/2014 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire

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