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Mairie de Bordeaux Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20172206
Mairie de Bordeaux

Copie de l'entier dossier de permis de construire n° X délivré à la X portant sur un projet de...

31/12/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170357
Mairie de Bordeaux

Communication, par courriel, de documents relatifs à l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée...

31/12/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20154620
Mairie de Bordeaux

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155018
Mairie de Bordeaux

Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la déclaration préalable n° DP 13...

19/11/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20174402
Mairie de Bordeaux

Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire n° X...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20174749
Mairie de Bordeaux

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande de permis de construire n° PC 033...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20172483
Mairie de Bordeaux

Copie de toute autorisation d'urbanisme déposée, obtenue et /ou refusée au cours des trente...

07/09/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20173219
Mairie de Bordeaux

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'arrêté délivré le 20 mars 2017...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184861
Mairie de Bordeaux

Copie, à ses frais, des documents suivants : 1) l'entier dossier de permis de construire ayant...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185619
Mairie de Bordeaux

Communication de la copie des documents suivants : 1) les délibérations et les arrêtés...

18/07/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20193821
Mairie de Bordeaux

Communication des documents suivants concernant le bar « Les Copains d'abord » (situé 27-29 rue...

16/01/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20211867
Mairie de Bordeaux

Communication des avis émis par l'architecte conseil de la « ville de pierre» préalablement à la...

06/05/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20226682
Mairie de Bordeaux

15/12/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20233435
Mairie de Bordeaux

06/07/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières