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Métropole européenne de Lille (MEL) Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

  • Avis 20195909
    Métropole européenne de Lille (MEL)
    Communication de la copie des documents se rapportant à l'installation d'un ralentisseur...
    14/05/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
  • Avis 20203258
    Métropole européenne de Lille (MEL)
    Communication des documents suivants : 1) une copie de l'arrêté portant permission de voirie...
    29/10/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
  • Avis 20225450
    Métropole européenne de Lille (MEL)
    13/10/2022 Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Logement
  • Avis 20225453
    Métropole européenne de Lille (MEL)
    13/10/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Logement
  • Avis 20224323
    Métropole européenne de Lille (MEL)
    08/09/2022 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Pollution Enquête publique
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

2 13/10/2022 1 14/05/2020 1 29/10/2020 1 08/09/2022

Mots-clés

2 Logement 1 Enquête publique 1 Equipements collectifs 1 Infrastructures routières 1 Pollution

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Incompétence/Renseignement
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