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Eurométropole de Strasbourg

Avis 20165147
Eurométropole de Strasbourg

Communication des listes des promouvables pour la catégorie C au titre de 2017.

19/01/2017 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20163789
Eurométropole de Strasbourg

Communication des documents suivants : 1) les délibérations relatives aux subventions et aides...

20/10/2016 Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Renseignement Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20171889
Eurométropole de Strasbourg

Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire ayant pour...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20165674
Eurométropole de Strasbourg

Consultation de l'autorisation d'occupation du domaine public pour la terrasse hivernale du...

23/02/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20165923
Eurométropole de Strasbourg

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le rapport d’enquête sociale...

09/02/2017 Favorable Incompétence/Judiciaire Incompétence/Juridictionnel Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20161883
Eurométropole de Strasbourg

Copie de l'avis du service des domaines estimant la valeur de ses terrains, situés dans le...

09/06/2016 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20162106
Eurométropole de Strasbourg

Copie des autorisations de terrasses pour la saison estivale 2016 (1er mars au 31 octobre 2016)...

23/06/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162615
Eurométropole de Strasbourg

Copie de documents relatifs au réaménagement du site Quebecor : 1) le contrat formalisant...

07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170124
Eurométropole de Strasbourg

Communication, sur clé usb fournie par le demandeur, des études d'avant-projet de création d'un...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Conseil 20170567
Eurométropole de Strasbourg

Modalités de la fixation du montant d'une redevance relative à la licence d'utilisation et de...

09/02/2017 Favorable Réutilisation Des Informations Publiques / Licence Et Redevance
Avis 20161468
Eurométropole de Strasbourg

Copie des autorisations de terrasses pour la saison estivale 2016 (1er mars au 31 octobre 2016)...

26/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171472
Eurométropole de Strasbourg

Copie, en sa qualité de conseiller municipal de la commune d'Eckbolsheim, de documents relatifs...

22/06/2017 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20163174
Eurométropole de Strasbourg

Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, de l'ensemble des éléments...

06/10/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Zones d’activités
Avis 20153595
Eurométropole de Strasbourg

Copie du traité de concession conclu avec le groupement solidaire composé de la société FREY...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Grande distribution Zones d’activités Contrats administratifs
Avis 20180819
Eurométropole de Strasbourg

Communication de l'intégralité des documents relatifs à la décision de ne pas fermer la station...

14/06/2018 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité Transports publics
Avis 20180968
Eurométropole de Strasbourg

Communication par courriel, du compte rendu des deux réunions publiques annoncées dans la...

15/09/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20175164
Eurométropole de Strasbourg

Communication des documents suivants, relatifs au rejet de sa candidature aux postes ouverts...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20183992
Eurométropole de Strasbourg

Communication de documents relatifs aux établissements X, sis place du 4 et 6 rue des Aveugles...

27/09/2018 Favorable Irrecevable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Pollution
Avis 20173264
Eurométropole de Strasbourg

Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet l'acquisition,...

31/12/2017 Irrecevable/Révision d'avis Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20185198
Eurométropole de Strasbourg

Communication, dans le cadre de l'indemnisation due à son client au titre de la perte de...

27/06/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Territoriale