Recherche - CADA

Bordeaux Métropole Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20175901
Bordeaux Métropole

Copie, dans le cadre du projet de ZAC Gradignan centre ville, de tous documents, courriers ou...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20181106
Bordeaux Métropole

Copie des documents suivants : 1) les derniers plans d'alignement de l'avenue Pasteur à Pessac,...

15/09/2018 Incompétence/Judiciaire Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20180219
Bordeaux Métropole

Communication de l'étude ayant pour objet « d'apprécier et préciser les équilibres financiers du...

05/04/2018 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20184860
Bordeaux Métropole

Copie de tous les arrêtés, permis de construire initiaux ou modificatifs délivrés, depuis 2013,...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20191990
Bordeaux Métropole

Communication de l’acte authentique de vente de la parcelle cadastrée section X située sur le...

30/01/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20203884
Bordeaux Métropole

Consultation du dossier complet relatif à l'autorisation de travaux N° X délivrée à Madame X...

31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20212949
Bordeaux Métropole

Communication, par voie électronique ou par voie postale, d'une copie de la déclaration de...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20203136
Bordeaux Métropole

Communication, à ses frais, de l'avis des domaines rendu le 15 février 2019 sur des parcelles...

29/10/2020 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Service des domaines Expropriation - préemption
Avis 20212558
Bordeaux Métropole

Copie, par courriel, de l'intégralité d'une étude urbaine, certifiée conforme à l’originale,...

27/05/2021 Favorable Irrecevable/Hors champ Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20210138
Bordeaux Métropole

Communication de l'estimation de France Domaine n° 2016‐162V1349 en date du 25 mai 2016, citée à...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale