-
Avis 20170610
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Résidence Montmagny (EHPAD 95)
Communication, afin de connaître les causes de la mort et de défendre la mémoire du défunt, sur...
-
Avis 20175216
Caisse d'allocations familiales du Morbihan (CAF 56)
Communication de l'instruction technique, lettre de réseau fournie par la CNAF à l'ensemble des...
-
Avis 20175436
Mairie de Saint-Priest
Communication des documents suivants :
1) le rapport du conseil municipal du 14 décembre 2016...
-
Avis 20175483
Mairie de La Ferté-Alais
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'avenant relatif à la parcelle de la rue du...
-
Avis 20175687
URSSAF Rhône-Alpes (URSSAF 69)
Communications des délibérations du conseil d'administration de l'URSSAF du Rhône-Alpes portant...
-
Avis 20174406
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, du travail et de l'emploi de la Manche (DIRECCTE 50)
Communication, pour la période d'août 2016 à mars 2017, des comptes rendus de réunion de comité...
-
Avis 20174430
Association sport et loisir adapté de la Charente (ASLAC)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de l'association sport et loisir adapté de...
-
Avis 20174740
Fondation Cognacq-Jay
Communication de l'intégralité de son dossier personnel, y compris les données contenues dans...
-
Avis 20174948
Association de tutelle et d'intégration d'Aquitaine (ATI)
Communication des pièces suivantes :
1) les rapports d'activité de l'association des trois...
-
Avis 20175147
Club Shuriken Dojo
Copie au format papier, ou sur clé Usb ou vers un lien FTP, de documents relatifs à la gestion...
-
Avis 20175148
SPACEF-CFDT
Communication des documents le concernant détenus par le syndicat dans le cadre de l’instruction...
-
Avis 20172864
MALAKOFF MEDERIC
Communication, dans le cadre de la vérification et de la correction des ses points de retraite,...
-
Avis 20174233
Syndicat intercommunal de l’eau potable du grand bassin Cannois (SICASIL)
Copie de l'intégralité des polices d'abonnement au service des eaux établies au bénéfice des...
-
Avis 20174277
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la caisse autonome de retraite des...
-
Avis 20174368
Mutuelle Garance - MNRA
Communication, dans le cadre de l'attribution des bénéfices d'un contrat invalidité, de...
-
Avis 20173242
Caisse d'allocations familiales du Rhône (CAF 69)
Copie, par envoi à son domicile, des deux sujets d'examens pour le recrutement d'agents...